Ce site est édité par Club Photo de Cognin

Association loi de 1901 enregistrée sous le N° 19770026.

Publication au Journal Officiel du 11 mars 1977

Adresse du Siège Social

Ancienne Mairie

42 Rue de l'Épine, 73160 Cognin

Design et création du site

Webmaster

Club Photo de Cognin

Hébergement

Hébergement O2SWITCH
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand

Mentions légales :

LOI N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS
Au regard de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, toute personne physique ou morale citée dans ce site dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles la concernant. Elle peut s'opposer à ce que ses noms et adresses soient mis à disposition d'autres sociétés. Pour cela il suffit d'en faire la demande au Président du club
Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, les marques ou les brevets. Toutes les marques et logos cités appartiennent à leurs compagnies respectives.

Aucune photographie figurant sur ce site ne peut être utilisée sans l'autorisation écrite de son auteur.

Si un adhérent désire que l’on supprime l’une de ses photos il peut en faire la demande.

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement associatif. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.